Communiqué commun émanant des banques et des sociétés d’assurance-vie canadiennes concernant les assemblées annuelles en 2023

TORONTO (Ontario), le 8 décembre 2022 – Cette déclaration commune est publiée conjointement par BMO, CIBC, Banque canadienne de l’Ouest, Banque Laurentienne, Banque Nationale, RBC, Banque Scotia, Groupe Banque TD, Great-West Lifeco, Canada Vie, Manuvie et Sun Life. Chacune d’entre nous continue de surveiller la pandémie actuelle de COVID‑19, ainsi que les directives et les recommandations des organismes gouvernementaux et de santé publique. Ces dernières années, nous avons pris une série de mesures préventives et proactives pour veiller à la santé et au bien-être de nos employés, de nos clients et des communautés. Nos préoccupations et notre diligence visent également l’ensemble de nos actionnaires et de nos titulaires de police. Même si la situation en lien avec la COVID-19 s’est améliorée depuis les assemblées annuelles de 2022, nous étudions soigneusement d’autres possibilités pour la tenue de nos assemblées respectives à la lumière de la nature imprévisible de la COVID-19 et des protocoles potentiels recommandés par les autorités et les organisations de santé publique.

Par conséquent, nous avons encore une fois obtenu conjointement une ordonnance du tribunal autorisant la tenue de nos assemblées annuelles de 2023 de façon électronique seulement ou en mode hybride, selon ce que déterminera chaque institution financière. L’ordonnance permet la tenue de nos assemblées à l’aide d’un ou de plusieurs modes de communication, notamment la diffusion sur Internet, la conférence téléphonique ou d’autres moyens électroniques, dans chaque cas en plus ou au lieu d’une assemblée en personne, et autorise l’utilisation d’autres modes de distribution des documents relatifs aux assemblées. En mars et en décembre 2020 et en décembre 2021, nous avions obtenu conjointement une ordonnance similaire. Cette ordonnance a été demandée parce que les banques et les sociétés d’assurance canadiennes doivent obtenir une ordonnance judiciaire pour tenir une assemblée annuelle par des moyens électroniques au lieu d’une assemblée en personne.

Nous croyons qu’il s’agit de mesures prudentes et préventives qui permettent un juste équilibre entre la santé et le bien-être du public et la capacité des actionnaires et des titulaires de police d’assister aux assemblées et d’exercer leurs droits. Chaque institution s’engage à présenter son assemblée d’une manière qui favorise des interactions constructives avec les actionnaires.

Les modalités particulières de chaque assemblée annuelle seront rendues publiques par chaque institution financière, avant la date prévue de l’événement. Nous encourageons nos actionnaires et nos titulaires de police à consulter nos sites Internet avant nos assemblées annuelles pour obtenir les informations les plus récentes.

Sources et renseignements :

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